Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-Cantalès (Cantal, France)

Source :

GeoNames : Saint-Martin-Cantalès (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

57 contenus liés

Saint-Martin-Cantalès

Période : 1575 - 1957

Fonds : Notaires du canton de Pleaux
Hébrard

Période : 1575 - 1957

Fonds : Notaires du canton de Pleaux
1575, 1587, 1588

Cote : 102 F 2

Période : 1575 - 1588

Fonds : Notaires du canton de Pleaux
27 septembre 1591-11 janvier 1596

Cote : 102 F 3

Période : 1591 - 1596

Fonds : Notaires du canton de Pleaux
1597-1602

Cote : 102 F 4

Période : 1597 - 1602

Fonds : Notaires du canton de Pleaux
1591-1595

Cote : 102 F 5

Période : 1591 - 1595

Fonds : Notaires du canton de Pleaux
1596-1597

Cote : 102 F 6

Période : 1596 - 1597

Fonds : Notaires du canton de Pleaux
1598-1599

Cote : 102 F 7

Période : 1598 - 1599

Fonds : Notaires du canton de Pleaux
1600-1602

Cote : 102 F 8

Période : 1600 - 1602

Fonds : Notaires du canton de Pleaux
1602-1605

Cote : 102 F 9

Période : 1602 - 1605

Fonds : Notaires du canton de Pleaux

Saint-Martin-Cantalès (Cantal, France)

57 contenus liés

Liens