Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gard (France ; département)

Source :

GeoNames : Gard (Occitanie, Gard)

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Hospices des Bouches-du-Rhône, du Gard et du Vaucluse : placement des enfants.

Cote : E DEPOT 45 Q 12

Période : 1838 - 1882

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montmorin
Gard.

Cote : 1473

Fonds : Fonds Charles Chassé (97 J)
Eure-et-Loire, Gard (Beaucaire), Haute-Garonne (Toulouse), Ille-et-Vilaine (Rennes, Dol, Saint-Malo), Jura.

Cote : 694

Période : 1793 - 1795

Fonds : Archives de Kernuz (100 J)
Hospices des Bouches-du-Rhône, du Gard et du Vaucluse : suivi des enfants.

Cote : E DEPOT 45 Q 13

Période : 1850 - 1876

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montmorin
Enquête sur divers chemins de fer projetés dans les départements des Bouches-du-Rhône, du Gard et de l'Hérault. Projet mis à l'enquête par l...

Cote : 15 J 23/3

Période : 1854 - 1872

Fonds : Répertoire numérique du fonds Itier
Fonds de François Mitterrand Premier secrétaire du Parti socialiste

Période : 1971 - 1981
Fonds du Secrétariat national à la formation du Parti socialiste - série 7SN

Période : 1972 - 2017
Fonds du Secrétariat national à la propagande - série 4SN période 1975-1994

Période : 1975 - 1994
Fonds de Pierre Mauroy

Période : 1947 - 2015
Discours et expressions de Pierre Mauroy

Période : 1962 - 2011

Gard (France ; département)

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