Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jura (France ; département)

Source :

GeoNames : Jura (Bourgogne-Franche-Comté, Jura)

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Le cadastre dévoilé. Deux siècles d’usage administratif et historique

Date de modification : 6 juillet 2021

Lieu de conservation : Archives départementales du Jura
Etienne Marie Fidèle André Picot de Moras, baron d'Aligny (1875-1938), conseiller général du Jura et ancien officier

Cote : 39 NUM 155

Période : 1928 - 1928

Fonds : Fonds Guy Sarrauste de Menthière
Jura.

Cote : 118 F 998

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Publications civiles, historiques, administratives.

Cote : 110J1113

Période : 1839 - 1920

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Clients dont le nom commence par V.

Cote : 110J680

Période : 1855 - 1931

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Chiffonniers et récupérateurs de métaux et vieilles fontes en France et en Suisse

Cote : 110J80

Période : 1848 - 1934

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Clients dont le nom commence par B.

Cote : 110J650

Période : 1807 - 1929

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Clients dont le nom commence par G.

Cote : 110J664

Période : 1840 - 1929

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Clients dont le nom commence par L.

Cote : 110J669

Période : 1817 - 1927

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Clients dont le nom commence par P et Q.

Cote : 110J674

Période : 1830 - 1930

Fonds : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

Jura (France ; département)

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