Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moselle (France ; département)

Source :

GeoNames : Moselle (Grand Est, Moselle)

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Cote : 2969 W 177

Période : 2000 - 2000

Fonds : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale des services.
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Période : 1986 - 1986

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
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Cote : CP/3/3

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Fonds : Fonds Georges Levard
Elections à la Sécurité sociale du 24 avril 1947. Caisse d'allocations familiales de la Moselle. Ouvriers, Employés, Pères de famille ! Voul...

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À Mont : CdF. Usine de Mont. C.d.F. chimie absorbe Éthylène plastique = 150 chômeurs de plus !

Cote : CFI/8/48

Période : 1968 - 1968

Fonds : Collection des affiches des Unions départementales CFTC-CFDT
Sessions d'information et de formation économique régionales INFO en 1984

Cote : CH/8/1098

Période : 1984 - 1984

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions d'information et de formation économique régionales INFO en 1987

Cote : CH/8/1105

Période : 1987 - 1987

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)
Sessions d'information et de formation économique fédérales INFO en 1987

Cote : CH/8/1106

Période : 1987 - 1987

Fonds : Fonds du Secrétariat confédéral CFTC puis CFDT (1874-1988)

Moselle (France ; département)

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