Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vosges (France ; département)

Source :

GeoNames : Vosges (Grand Est, Vosges)

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LEROUGE, Rémy

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
ELABORATION DU PLAN ORSEC NATIONAL

Cote : 19970289/1-19970289/4

Période : 1952 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction de la sécurité civile ; Sous-direction prévention, études (1969-1985) ; Sous-direction risques naturels et technologiq...
Plans ORSEC départementaux

Cote : 19970289/1

Période : 1952 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction de la sécurité civile ; Sous-direction prévention, études (1969-1985) ; Sous-direction risques naturels et technologiq...
- Instruction ministérielle sur l'organisation des secours dans le cadre départemental en cas de sinistre important, déclenchement du plan O...

Période : 1952 - 1984

Fonds : Intérieur ; Direction de la sécurité civile ; Sous-direction prévention, études (1969-1985) ; Sous-direction risques naturels et technologiq...
- Textes de base.

Période : 1972 - 1984

Fonds : Intérieur ; Direction de la sécurité civile ; Sous-direction prévention, études (1969-1985) ; Sous-direction risques naturels et technologiq...
- Organisation du plan ORSEC : soins médicaux-entraide, transports et travaux, secours-sauvetage, liaisons-transmission, secours : police re...

Période : 1954 - 1986

Fonds : Intérieur ; Direction de la sécurité civile ; Sous-direction prévention, études (1969-1985) ; Sous-direction risques naturels et technologiq...
Projet de plan ORSEC national - ORSEC catastrophes majeures

Cote : 19970289/2-19970289/4

Période : 1952 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction de la sécurité civile ; Sous-direction prévention, études (1969-1985) ; Sous-direction risques naturels et technologiq...
Sans titre

Cote : 19970289/2

Période : 1952 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction de la sécurité civile ; Sous-direction prévention, études (1969-1985) ; Sous-direction risques naturels et technologiq...
- Fond de dossier : doctrine, manoeuvres « Vosges 83 » et élaboration du plan, projet de décret, rapport TAZZIEF (Délégué aux Risques Majeur...

Période : 1980 - 1986

Fonds : Intérieur ; Direction de la sécurité civile ; Sous-direction prévention, études (1969-1985) ; Sous-direction risques naturels et technologiq...
- Délégation aux risques majeurs : PV de réunion, notes, correspondance.

Période : 1981 - 1986

Fonds : Intérieur ; Direction de la sécurité civile ; Sous-direction prévention, études (1969-1985) ; Sous-direction risques naturels et technologiq...

Vosges (France ; département)

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