Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Étienne-de-Maurs (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Étienne-de-Maurs (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Saint-Étienne-de-Maurs (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Ensemble du chemin. - Direction, état, rôle (1909-1937) ; biens : acquisitions (1928-1938) ; travaux : construction (1905-1938). Ytrac. - Bi...

Cote : 2 S 572

Période : 1904 - 1938

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Quézac. - Biens : acquisitions (1848-1872) ; indemnités pour dommages aux propriétés (1856), permissions de voirie (1852-1903) ; travaux : c...

Cote : 2 S 606

Période : 1841 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin. - Etat, rôle (1867-1877) ; travaux : construction (1870-1873), construction du pont interdépartemental de Pontfrat (1864...

Cote : 2 S 2607

Période : 1850 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Bonnet-de-Condat, Saint-Cernin, Saint-Chamant, Saint-Christophe, Saint-Clément, Saint-Constant, Saint-Etienne-Cantalès, Saint-Etienne-...

Cote : 7 S 15

Période : 1838 - 1937

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Leynhac. - Biens : acquisitions (1864-1865), occupations temporaires nécessitées par les travaux de construction (1864-1866). Saint-Etienne-...

Cote : 5 S 30

Période : 1863 - 1935

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Région de Maurs : territoire syndical, Boisset, Maurs, Saint-Etienne-de-Maurs, Le Trioulou.

Cote : 8 S 89

Période : 1920 - 1957

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Etienne-de-Maurs. - Biens : acquisitions (1834-1851), permissions de voirie (1817-1929) ; travaux : améliorations (1833-1835).

Cote : 2 S 981

Période : 1817 - 1929

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Etienne-de-Maurs. - Biens : acquisitions (1827-1851), indemnités pour dommages aux propriétés (1826-1873), permissions de voirie (1810...

Cote : 2 S 80

Période : 1810 - 1926

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Etienne-de-Maurs. - Biens : acquisitions (1854-1878), indemnités pour dommages aux propriétés (1852-1883), permissions de voirie (1855...

Cote : 2 S 524

Période : 1823 - 1938

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Etienne-de-Maurs. - Biens : acquisitions (1867-1879), indemnités pour dommages aux propriétés (1869-1937) ; travaux : reconstruction d...

Cote : 2 S 2323

Période : 1862 - 1937

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Saint-Étienne-de-Maurs (Cantal, France)

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