Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Suisse

Cote : CP/06568

Période : 1928 - 1980

Fonds : Etats des inventaires des collections du Musée de La contemporaine
Affiches culturelles

Cote : AFN133A01-AFN133A14

Période : 1983 - 1995

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Suisse

Cote : 2-API

Période : 1910 - 1917

Fonds : Fonds Achillle Picart
Correspondance

Cote : 2-API-4A

Période : 1916 - 1917

Fonds : Fonds Achillle Picart
Guerre de 1870. Prisonniers français : états nominatifs des prisonniers internés en Suisse

Cote : 550 Edepot 875

Période : 1871 - 1871

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Les civils en Suisse, en Espagne et au Portugal

Cote : PH/T/0736

Période : 1939 - 1945

Fonds : Etats des inventaires des collections photographiques du Musée d'histoire contemporaine (La contemporaine)
Allemagne-Italie

Cote : 36

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Bureau d'études de la presse étrangère « Cartons Verts » Une photo d'époque : le fonds italien, ...
[Divers] Espagne, Ethiopie, Scandinavie, Japon, Argentine, Suisse, Roumanie, Balkans

Cote : 40 bis

Période : 1917 - 1917

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Bureau d'études de la presse étrangère « Cartons Verts » Une photo d'époque : le fonds italien, ...
[Divers: Finlande, Roumanie, Pologne, Bulgarie, Suisse, Japon, Arménie, Turquie, Juifs, Moyen-Orient, Espagne, Cuba, Bré...

Cote : 40

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Bureau d'études de la presse étrangère « Cartons Verts » Une photo d'époque : le fonds italien, ...
Suisse

Cote : 2

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Bureau d'études de la presse étrangère « Cartons Verts » Allemagne (1919)

Suisse

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