Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Groupe de travail sur les spoliations et les restitutions (GTSR) - Cote 0200310001-0200310015

Période : 1997 - 1997
Suisse

Période : 1876 - 1990

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Georges Haupt
Ensemble de documents reliés relatifs à la Suisse en 1915

Cote : 8 D 3/59

Période : 1915 - 1915

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Georges Haupt
Vote et clivage politique vus par Vincent McHale

Cote : 8 D 4/258

Période : 1970 - 1973

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Mattei Dogan
Lettre du CICRA , n°8, juin 1982

Cote : 2 D 2/95

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
Comptes rendus, rapports, instructions, correspondance avec les ministères et les autorités militaires.

Cote : 4 M 250

Période : 1860 - 1940

Fonds : 4 M 1-533 Inventaire des archives relatives à la Police (1858-1945)
Correspondance et rapports au ministère de l'Intérieur.

Cote : 4 M 251

Période : 1862 - 1936

Fonds : 4 M 1-533 Inventaire des archives relatives à la Police (1858-1945)
Notes de service, rapports, correspondance.

Cote : 4 M 254

Période : 1921 - 1940

Fonds : 4 M 1-533 Inventaire des archives relatives à la Police (1858-1945)
1934-1938.

Cote : 4 M 255

Période : 1934 - 1938

Fonds : 4 M 1-533 Inventaire des archives relatives à la Police (1858-1945)
1939-1940.

Cote : 4 M 256

Période : 1939 - 1940

Fonds : 4 M 1-533 Inventaire des archives relatives à la Police (1858-1945)

Suisse

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