Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Fonds de l'Internationale socialiste

Période : 1951 - 2008
Fonds du Secrétariat national aux relations internationales - série Europe

Période : 1968 - 1994
Fonds de François Mitterrand Premier secrétaire du Parti socialiste

Période : 1971 - 1981
Dossier individuel de personnel de TROCME / RIST, EVZE

Cote : AC 21 P 403822

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale-Lettre TRIOLAIRE à FIN T (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de PATHEY, ALFRED

Cote : AC 21 P 384558

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale - Lettres PABLO à PEKAREK (AC 21P)
Fonds de Pierre Mauroy

Période : 1947 - 2015
Dossier individuel de personnel de NIQUET, CHARLOTTE ELISABETH

Cote : AC 21 P 382347

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles Seconde guerre mondiale - Lettre NAAS à NYVER (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de NEGELE / LIMMER, CHARLOTTE EMMA

Cote : AC 21 P 381906

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles Seconde guerre mondiale - Lettre NAAS à NYVER (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de LOWENGARD, OTHON

Cote : AC 21 P 372161

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale - Lettre LIEVYN à LYSZYK (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de LOSA, ALBINO

Cote : AC 21 P 371758

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale - Lettre LIEVYN à LYSZYK (AC 21P)

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