Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

728 contenus liés

Suisse

Cote : 1935INVA/6521-1935INVA/6534

Période : 1986 - 1990

Fonds : Europe / Généralités et pays (1986-1990)
Répertoire des actes notariés (1859-juillet 1868).

Cote : 15AN/1

Période : 1859 - 1868

Fonds : BALE (actes notariés consulaires, primata)
Répertoire des actes notariés (octobre 1868-juin 1872).

Cote : 15AN/2

Période : 1868 - 1872

Fonds : BALE (actes notariés consulaires, primata)
Répertoire des actes notariés (juin 1872-octobre 1880). Table.

Cote : 15AN/3

Période : 1872 - 1880

Fonds : BALE (actes notariés consulaires, primata)
Répertoire des actes notariés (octobre 1880-février 1890).

Cote : 15AN/4

Période : 1880 - 1890

Fonds : BALE (actes notariés consulaires, primata)
Répertoire des actes notariés (néant : 1914-1915, 1917, 1925, 1927-1929, 1936-1943, 1946-1951, 1953-1959). Table.

Cote : 15AN5

Période : 1883 - 1960

Fonds : BALE (actes notariés consulaires, primata)
BALE (actes notariés consulaires, primata)

Cote : 15AN/1-31

Période : 1859 - 1999
Mémoires et Documents / Suisse

Cote : 48MD
Correspondance politique / Valais

Cote : 136CP

Période : 1762 - 1810
1762-1781

Cote : 136CP/1

Période : 1762 - 1781

Fonds : Correspondance politique / Valais

Suisse

728 contenus liés

Liens