Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Correspondances, offres sur la Suisse, notes, tarifs, adresses de maisons en gros, déclarations d'exportations.

Cote : 230 J 324

Période : 1908 - 1934

Fonds : Fonds Jean-Paul Latreuille, viticulteur, distillateur et exportateur de vins et alcools à Gémozac
Bider Walter à Zürich.

Cote : 230 J 325

Période : 1926 - 1928

Fonds : Fonds Jean-Paul Latreuille, viticulteur, distillateur et exportateur de vins et alcools à Gémozac
Birensthil Hans à Bâle : correspondances, factures, notes, polices d'assurance, contrats, comptes.

Cote : 230 J 326

Période : 1928 - 1929

Fonds : Fonds Jean-Paul Latreuille, viticulteur, distillateur et exportateur de vins et alcools à Gémozac
Birensthil Hans à Bâle : correspondances, factures, notes, polices d'assurance, contrats, comptes.

Cote : 230 J 327

Période : 1930 - 1936

Fonds : Fonds Jean-Paul Latreuille, viticulteur, distillateur et exportateur de vins et alcools à Gémozac
1859-1859

Cote : 4 E 27/79

Période : 1859 - 1859

Fonds : Fonds 4 E 27/1 - 150 - Aubigny-en-Artois. Étude n° 27.
Passeport de Louis Leyritz

Cote : 4 M 680/279

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Elie Gautier

Cote : 4 M 682/62

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Louis Marie Joseph Saget

Cote : 4 M 682/354

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Marie Gavanon

Cote : 4 M 686/38

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Marie Nougarede

Cote : 4 M 686/39

Fonds : Passeports pour l'étranger

Suisse

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