Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Type de délit : vol de cheveaux. Résumé de l'affaire : Un voiturier suisse, en route pour Marseille, est interpellé à Aix avec cinq chevaux ...

Cote : 2B 13009

Période : 1790 - 1790

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Suisse.

Cote : 19 Fi 4

Période : 1938 - 1938

Fonds : Répertoire numérique du fonds Gérard Kiefer
Dujour, inspecteur des produits communaux, administrateur du journal L’Algérie agricole

Cote : GGA 6L 192

Période : 1889 - 1889

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Projets de colonisation présentés par des particuliers
Gouvernement général de l'Algérie Projets de colonisation présentés par des particuliers

Cote : GGA 6L 13 à 192

Période : 1892 - 1907
Cotes vacantes

Cote : GGA 6L 1 à 12

Période : 1892 - 1907

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Projets de colonisation présentés par des particuliers
Becker F ; Billaud ; Cantagrel ; Cauvry ; Chuard ; Colonie roussillonnaise ; Reynaud de la Roche ; Toucheboeuf–Clermont

Cote : GGA 6L 13

Période : 1848 - 1849

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Projets de colonisation présentés par des particuliers
Coinze ; Denise

Cote : GGA 6L 14

Période : 1846 - 1848

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Projets de colonisation présentés par des particuliers
Bernays ; Blanchon ; Boissonnet ; Dampieri ; Ferdinand ; Thiéry J.B. ; Verdun ; Vincent ; Wallart, Simon ; De Ligny ; Gonssolin, Collet et a...

Cote : GGA 6L 15

Période : 1845 - 1854

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Projets de colonisation présentés par des particuliers
Colsenet

Cote : GGA 6L 16

Période : 1848 - 1848

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Projets de colonisation présentés par des particuliers
Herr

Cote : GGA 6L 17

Période : 1848 - 1848

Fonds : Gouvernement général de l'Algérie Projets de colonisation présentés par des particuliers

Suisse

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