Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Suisse

Période : 1876 - 1990

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Georges Haupt
Ensemble de documents reliés relatifs à la Suisse en 1915

Cote : 8 D 3/59

Période : 1915 - 1915

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Georges Haupt
Guerre de 1870. Prisonniers français : états nominatifs des prisonniers internés en Suisse

Cote : 550 Edepot 875

Période : 1871 - 1871

Fonds : 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul
Vote et clivage politique vus par Vincent McHale

Cote : 8 D 4/258

Période : 1970 - 1973

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Mattei Dogan
Lettre du CICRA , n°8, juin 1982

Cote : 2 D 2/95

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
Lettre du CICRA , n°1, mai 1978

Cote : 2 D 2/88

Période : 1978 - 1978

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
Lettre du CICRA , n°3, décembre 1979

Cote : 2 D 2/90

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
Lettre du CICRA , n°4, juin 1980

Cote : 2 D 2/91

Période : 1980 - 1980

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
Claude Ferdinand Bobillier : actes d'état civil de François Ignace Bobillier et de son fils Claude Ferdinand (1760-1839), testament de Claud...

Cote : 56 J 12

Période : 1760 - 1930

Fonds : 56J - Archives de la famille Duchet-Suchaux
Cirques de Suisse

Période : 1936 - 1986

Fonds : Fonds Pottier

Suisse

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