Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

États-Unis

Source :

GeoNames : USA

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Correspondance et rapports divers.

Cote : 6 M 1215

Période : 1916 - 1918

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Pichon (L.A.), chargé d'affaires et commissaire général des relations commerciales de la République aux États-Unis

Cote : 209 MIOM 48

Période : 1802 - 1802

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Guadeloupe (1649-1815)
30 pluviôse an X

Cote : 209 MIOM 48

Période : 1802 - 1802

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Guadeloupe (1649-1815)
2 ventôse an X

Cote : 209 MIOM 48

Période : 1802 - 1802

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Guadeloupe (1649-1815)
États-Unis

Cote : 2400 COL 14-2400 COL 20

Période : 1787 - 1898

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Statistiques et informations générales

Cote : 2400 COL 14

Période : 1787 - 1888

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Relations diplomatiques avec la France et l'Angleterre

Cote : 2400 COL 15

Période : 1794 - 1898

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Relations diplomatiques avec la France

Cote : 2400 COL 15

Période : 1796 - 1898

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Relations diplomatiques avec l'Angleterre

Cote : 2400 COL 15

Période : 1794 - 1846

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Colonisation et immigration

Cote : 2400 COL 16

Période : 1818 - 1884

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)

États-Unis

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