Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

États-Unis

Source :

GeoNames : USA

3 512 contenus liés

Guerre de course, réglementation : convention franco-américaine (imprimé, 1800), arrêté prohibant la guerre de course contre la Grande-Breta...

Cote : L 94

Période : 1793 - 1806

Fonds : L - Administration de l'époque révolutionnaire et impériale (1790-1809)
1824-1836

Cote : 255CCC/1

Période : 1824 - 1836

Fonds : Correspondance consulaire et commerciale / PORTO-RICO
1851-1858 (octobre)

Cote : 255CCC/4

Période : 1851 - 1858

Fonds : Correspondance consulaire et commerciale / PORTO-RICO
1870-1875

Cote : 255CCC/8

Période : 1870 - 1875

Fonds : Correspondance consulaire et commerciale / PORTO-RICO
1889-1901

Cote : 255CCC/11

Période : 1889 - 1901

Fonds : Correspondance consulaire et commerciale / PORTO-RICO
1804-1817 (mars)

Cote : 227CCC/1

Période : 1804 - 1817

Fonds : Correspondance consulaire et commerciale / NOUVELLE-ORLEANS
1817 (janvier)-1821

Cote : 227CCC/2

Période : 1817 - 1821

Fonds : Correspondance consulaire et commerciale / NOUVELLE-ORLEANS
1825 (juillet)-1832

Cote : 227CCC/4

Période : 1825 - 1832

Fonds : Correspondance consulaire et commerciale / NOUVELLE-ORLEANS
1833-1836

Cote : 227CCC/5

Période : 1833 - 1836

Fonds : Correspondance consulaire et commerciale / NOUVELLE-ORLEANS
1841-1844

Cote : 227CCC/8

Période : 1841 - 1844

Fonds : Correspondance consulaire et commerciale / NOUVELLE-ORLEANS

États-Unis

3 512 contenus liés

Liens

3 512 contenus liés