Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

États-Unis

Source :

GeoNames : USA

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Etude du pétrolier à propulsion nucléaire. Rapport partiel n°3 Volumes. Volumes E3, E4

Cote : 19850396/6

Période : 1981 - 1981

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau recherche, développement, innovation (1959-1982)
Propulsion Nucléaire. Généralités. Etudes économiques

Cote : 19850396/14

Période : 1967 - 1971

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau recherche, développement, innovation (1959-1982)
Propulsion nucléaire. Problèmes juridiques Accès aux ports, conventions de Paris et de Bruxelles. | Accords Otto Hahn et Savannals

Cote : 19850396/16

Période : 1969 - 1980

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau recherche, développement, innovation (1959-1982)
Documentation porte-conteneur. Etudes conteneurisation.

Cote : 19850396/18

Période : 1966 - 1972

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau recherche, développement, innovation (1959-1982)
Documentation Porte-barges ; barges poussées, remorqueurs, pousseurs

Cote : 19850396/19

Période : 1966 - 1968

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau recherche, développement, innovation (1959-1982)
Correspondance avec l'ATMA

Période : 1973 - 1979

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau recherche, développement, innovation (1959-1982)
1 automatisation des navires ère

Période : 1964 - 1967

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau recherche, développement, innovation (1959-1982)
Préparation des accords de la Haye Travail maritime (Mer du Nord)

Cote : 19850400/4

Période : 1977 - 1977

Fonds : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale ; Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...
Statut CGM (Compagnie Générale Maritime) | personnels

Cote : 19850400/5

Période : 1977 - 1979

Fonds : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale ; Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...
aide Sociale au marin

Cote : 19850400/6

Période : 1977 - 1979

Fonds : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale ; Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de...

États-Unis

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