Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

États-Unis

Source :

GeoNames : USA

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Copie d'une lettre écrite à monseigneur le maréchal de Castries par M. de Marbois, consul général à Philadelphie. Objet : commerce avec les ...

Cote : 41 ETP 207/6374

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Copie de la lettre des négociants chargés des affaires générales du commerce du Havre adressée le 17 mars (?) à messieurs le marquis de Cas...

Cote : 41 ETP 207/6380

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. Weiss transmet à la chambre de commerce une lettre de M. de Calonne à M. Jefferson, ministre des Etats-Unis d'Amériqu...

Cote : 41 ETP 182/5334

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Arrêt du conseil d'état du roi portant établissement de 24 paquebots pour communiquer avec les colonies françaises, aux îles du Vent et Sous...

Cote : 41 ETP 162/4425

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Admyrauld, G. (négociant ; La Rochelle). – Copies de lettres pendant son séjour aux Etats-Unis.

Cote : 4 J 1590

Période : 1843 - 1846

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Envoi de deux exemplaires d'un arrêt du conseil qui excepte de l'entrepôt accordé aux marchandises en provenance des Etats-Unis par l'arrêt ...

Cote : 41 ETP 262/8960

Période : 1788 - 1788

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre adressée par la chambre de commerce à "Monseigneur de Lambert" et tendant à obtenir pour les armateurs l'exemption de tou...

Cote : 41 ETP 265/9286

Période : 1788 - 1788

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Arrest du conseil d'état du roi, pour l'encouragement du commerce de France avec les Etats-Unis de l'Amérique. Du 29 décembre 1787".

Cote : 41 ETP 303/9726

Période : 1787 - 1787

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Arrêt du conseil d'état du roi, qui exepte de l'entrepôt accordé, par l'arrêt du conseil du 29 décembre 1787, aux productions et marchandise...

Cote : 41 ETP 313/9807

Période : 1788 - 1788

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre circulaire par laquelle M. Deletombe, "consul de France pour tous les ports des états de New-Hampshire, Massachusetts et Rhode-Island...

Cote : 41 ETP 207/6399

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

États-Unis

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