Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

États-Unis

Source :

GeoNames : USA

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Commissariat général des États-Unis

Cote : 5 DPPC 66

Période : 1664 - 1881

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Philadelphie. État des sommes dépensées dans les différents commissariats des États-Unis pour secours aux réfugiés de Saint-Domingue pendant...

Cote : 5 DPPC 66

Période : 1806 - 1806

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Philadelphie. État des sommes dépensées dans les différents commissariats des États-Unis pour secours aux réfugiés de Saint-Domingue pendant...

Cote : 5 DPPC 66

Période : 1807 - 1807

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Philadelphie. État des sommes dépensées dans les différents commissariats des États-Unis pour secours aux réfugiés de Saint-Domingue pendant...

Cote : 5 DPPC 66

Période : 1808 - 1808

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Philadelphie. État des sommes dépensées dans les différents commissariats des États-Unis pour secours aux réfugiés de Saint-Domingue pendant...

Cote : 5 DPPC 66

Période : 1809 - 1809

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Philadelphie. État des sommes dépensées dans les différents commissariats des États-Unis pour secours aux réfugiés de Saint-Domingue pendant...

Cote : 5 DPPC 66

Période : 1810 - 1810

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
New-York. État des sommes dépensées dans les différents commissariats des États-Unis pour secours aux réfugiés de Saint-Domingue pendant le ...

Cote : 5 DPPC 66

Période : 1812 - 1812

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Agence d'Alexandrie (Virginie) et sous-commissariat de Savannah (Géorgie)

Cote : 5 DPPC 66

Période : 1664 - 1881

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
État particulier de la continuation des secours et subsistances distribués par Paul Arnould Chérui, vice-consul de la République française à...

Cote : 5 DPPC 66

Période : 1794 - 1794

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
État particulier de la continuation des secours et subsistances distribués par Paul Arnould Chérui, vice-consul de la République française à...

Cote : 5 DPPC 66

Période : 1794 - 1794

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions

États-Unis

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