Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Équateur

Source :

GeoNames : Équateur

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1975-1994

Cote : F/DELTA/2014/3/45

Période : 1975 - 1994

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Equateur. Généralités

Cote : F/DELTA/0485

Période : 1982 - 1982

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Centre de recherche sur l'Amérique latine et le tiers-monde (Paris). Amérique latine et Antilles
Equateur. Partis et mouvements politiques

Cote : F/DELTA/0478

Période : 1981 - 1981

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Centre de recherche sur l'Amérique latine et le tiers-monde (Paris). Amérique latine et Antilles
Equateur Violations des droits de l’Homme : arrestations, torture, menaces de mort - Politique générale

Cote : F/DELTA/2014/2/214

Période : 1977 - 1995

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Equateur (1) (1970-1979)

Cote : ARCH/0144/28

Fonds : Répertoire numérique du fonds du Centre de documentation internationale pour le développement, les libertés et la paix
Equateur (2) (1979-1993)

Cote : ARCH/0144/29

Fonds : Répertoire numérique du fonds du Centre de documentation internationale pour le développement, les libertés et la paix
Mécénat (DGME) - Cote 0706060001-0706060006

Période : 1986 - 1996
Equateur : projet santé-habitat

Cote : 9B6/8

Période : 1991 - 1991

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade
Equateur : fiches de projets

Cote : 2B2/8

Période : 1978 - 1978

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade
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Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Bureau d'études de la presse étrangère « Cartons Verts » Amérique Latine

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