Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Argentine

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GeoNames : Argentine

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Sans titre

Cote : 19780542/1

Période : 1958 - 1973

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires internationales (1958-1973)
- échanges entre la C.E.E. et les pays de l'Est. Informations et études. 1967-69 Pays de l'Est

Cote : 1

Période : 1958 - 1973

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires internationales (1958-1973)
. 1965-67 Echanges maritimes entre la France et l'U.R.S.S. | Echanges maritimes entre la France et l'U.R.S.S.import - export | Echanges mari...

Cote : 2

Période : 1958 - 1973

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires internationales (1958-1973)
. 1967-72 Echanges franco-soviétiques | cotation de fret - procédure - commission mixte de l'accord franco-soviétique | tableau compte de fr...

Cote : 3

Période : 1958 - 1973

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires internationales (1958-1973)
I : 1963-69 Echanges maritimes entre la France et les pays de l'Est | 1) notes diverses et analyse globale par pays | 2) notes manuscrite...

Cote : 4

Période : 1958 - 1973

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires internationales (1958-1973)
Sans titre

Cote : 19780542/2

Période : 1958 - 1973

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires internationales (1958-1973)
1 : 1966-69 Dumping et anti dumping | correspondance interministérielle et note | tableaux sur le trafic France U.R.S.S. pour les années ...

Cote : 5

Période : 1958 - 1973

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires internationales (1958-1973)
1) : 1965-70 Accords franco-soviétiques et rôle de la Cie Gale Transat | note du Ministère des Transport relative à la préparation des tr...

Cote : 6

Période : 1958 - 1973

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires internationales (1958-1973)
Commerce extérieur Marine Marchande (C.N.C.E.). 1964-67 Compte rendu de réunion

Cote : 7

Période : 1958 - 1973

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires internationales (1958-1973)
Commerce extérieur Marine Marchande (C.N.C.E.).1966-72 Compte rendu de réunion

Cote : 8

Période : 1958 - 1973

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de la flotte de commerce ; Bureau affaires internationales (1958-1973)

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