Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Portugal

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Cote : 41 ETP 164/4484

Période : 1769 - 1769

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes. Evaluation du prix des marchandises. Réclamations concernant le payement de divers droits. Prolongation du délai d'entrepô...

Cote : 41 ETP 255/8192

Période : 1774 - 1774

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle le maréchal de Castries informe la chambre de commerce que les contestations qui s'étaient élevées avec la cour de Lisbo...

Cote : 41 ETP 209/6522

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Extrait de la Gazette de France. Traité de paix entre le roi, le roi d'Espagne et le roi de la Grande-Bretagne, conclu à Paris le 10 de fév...

Cote : 41 ETP 192/5998

Période : 1763 - 1763

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Mémoire du sieur Courchetet, chargé des affaires des villes hanséatiques : autorisation de faire sortir des lins à destination du Portugal, ...

Cote : 41 ETP 227/7128

Période : 1765 - 1765

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des députés du commerce du 12 août 1768. Objet : admission des navires français à concourir avec les navires anglais pour les transpo...

Cote : 41 ETP 232/7262

Période : 1768 - 1768

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Relation du combat qui s'est donné le 19 juillet 1756 à la hauteur du Portugal entre le bateau corsaire "Le Sauveur", armé à Bayonne par le...

Cote : 41 ETP 191/5848

Période : 1756 - 1756

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Décision de la cour de Portugal accordant aux marchandises françaises importées à Madère le même traitement qu'aux marchandises anglaises (1...

Cote : 41 ETP 260/8775

Période : 1768 - 1768

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Arrêt du conseil du 20 mai 1779 "portant révocation de la permission accordée aux armateurs de tirer de l'Espagne et du Portugal les sels né...

Cote : 41 ETP 264/9150

Période : 1779 - 1779

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Envoi d'un exemplaire d'un arrêt du conseil accordant des primes d'encouragement aux négociants français qui transportent des morues sèches ...

Cote : 41 ETP 264/9187

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

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