Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Portugal

Source :

GeoNames : Portugal

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Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...

Cote : 20040481/1-20040481/52

Période : 1978 - 1991
ADHESION DE L'ESPAGNE A L'UNION EUROPEENNE

Cote : 20040481/1-20040481/33

Période : 1978 - 1991

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Négociations, signature et ratification du traité d'adhésion

Cote : 20040481/1-20040481/8

Période : 1978 - 1991

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Sans titre

Cote : 20040481/1

Période : 1978 - 1991

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Conférences de négociations, ouverture des négociations [5-6 février 1979], sessions ministérielles [2ème du 18 septembre 1979 à 9ème du 26 ...

Période : 1979 - 1981

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Conférences de négociations, sessions ministérielles [10ème du 22 mars 1982 à 13ème du 13 décembre 1982] : | Note de préparation et compte r...

Période : 1982 - 1982

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Conférences de négociations, sessions ministérielles [14ème du 22 février 1983 à 19ème du 1 février 1984] : | Note de préparation et compte ...

Période : 1983 - 1984

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Sans titre

Cote : 20040481/2

Période : 1978 - 1991

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Conférences de négociations, sessions ministérielles [20ème du 10 avril 1984 à 29ème des 28 et 29 mars 1985] : | Note de préparation et comp...

Période : 1984 - 1985

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Conférences de négociations, sessions au niveau des suppléants [1ère du 15 juin 1979 à 28ème du 17 novembre 1983] : | Note de préparation et...

Période : 1979 - 1984

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...

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