Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Portugal

Source :

GeoNames : Portugal

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"La cargaison de blés de froment du navire, "La Société de Calais", capitaine Dewatre". Sentence rendue par M. Tricou, de Bordeaux, désigné ...

Cote : 41 ETP 164/4484

Période : 1769 - 1769

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes. Evaluation du prix des marchandises. Réclamations concernant le payement de divers droits. Prolongation du délai d'entrepô...

Cote : 41 ETP 255/8192

Période : 1774 - 1774

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Carte des principales abbayes d'occident. Moines bénédictains, Cisterciens, Chartreux. (Retirage récent, ornementé de blasons et de bâtiment...

Cote : 5 Fi EUROPE 7

Période : 1997 - 1997

Fonds : 5 Fi Collection de cartes et plans
"Arrest du conseil d'état du roi portant révocation de la permission accordée aux armateurs de tirer de l'Espagne et du Portugal les sels né...

Cote : 41 ETP 202/6308

Période : 1779 - 1779

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre du même remettant à la chambre de commerce un imprimé intitulé : "Avis important pour la facilité du commerce avec le Portugal" (23 j...

Cote : 41 ETP 202/6287

Période : 1722 - 1722

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Relation d'une lettre arrivée de Madrid confirmant le tremblement de terre arrivé dans l'Espagne et au Portugal le premier novembre 1755" (...

Cote : 41 ETP 202/6297

Période : 1755 - 1755

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre adressée le 25 septembre 1791 par M. de Châlons, ambassadeur de France au Portugal, à M. de Montmorin. Par cette lettre, ...

Cote : 41 ETP 209/6528

Période : 1791 - 1791

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. de Bertrand, ministre de la marine, communique, comme suite à une réclamation du commerce concernant le parti qu'aura...

Cote : 41 ETP 209/6529

Période : 1791 - 1791

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Décision de la cour de Portugal accordant aux marchandises françaises importées à Madère le même traitement qu'aux marchandises anglaises (1...

Cote : 41 ETP 260/8775

Période : 1768 - 1768

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Arrêt du conseil du 20 mai 1779 "portant révocation de la permission accordée aux armateurs de tirer de l'Espagne et du Portugal les sels né...

Cote : 41 ETP 264/9150

Période : 1779 - 1779

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Portugal

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