Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Portugal

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"Extrait de la Gazette de France. Traité de paix entre le roi, le roi d'Espagne et le roi de la Grande-Bretagne, conclu à Paris le 10 de fév...

Cote : 41 ETP 192/5998

Période : 1763 - 1763

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre du même remettant à la chambre de commerce un imprimé intitulé : "Avis important pour la facilité du commerce avec le Portugal" (23 j...

Cote : 41 ETP 202/6287

Période : 1722 - 1722

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Relation d'une lettre arrivée de Madrid confirmant le tremblement de terre arrivé dans l'Espagne et au Portugal le premier novembre 1755" (...

Cote : 41 ETP 202/6297

Période : 1755 - 1755

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre adressée le 25 septembre 1791 par M. de Châlons, ambassadeur de France au Portugal, à M. de Montmorin. Par cette lettre, ...

Cote : 41 ETP 209/6528

Période : 1791 - 1791

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Etat des marchandises entrées et sorties par les ports de la direction de La Rochelle en provenance ou à destination du Portugal (1718 à 173...

Cote : 41 ETP 236/7319

Période : 1718 - 1737

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"La cargaison de blés de froment du navire, "La Société de Calais", capitaine Dewatre". Sentence rendue par M. Tricou, de Bordeaux, désigné ...

Cote : 41 ETP 164/4484

Période : 1769 - 1769

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Instruction des bailly, bourgmaître et échevins de la ville et territoire de Dunkerque, chargés de veiller aux précautions requises contre ...

Cote : 41 ETP 327/9930

Période : 1757 - 1757

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des président et directeurs de la chambre de commerce de Bayonne accusant réception d'une lettre de la chambre de commerce du 28 octo...

Cote : 41 ETP 327/9931

Période : 1757 - 1757

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
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Cote : 41 ETP 264/9150

Période : 1779 - 1779

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Arrest du conseil d'état du roi portant révocation de la permission accordée aux armateurs de tirer de l'Espagne et du Portugal les sels né...

Cote : 41 ETP 265/9243

Période : 1779 - 1779

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

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