Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Malte

Source :

GeoNames : Malte

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Histoire familiale : généalogie et titres de noblesse.

Cote : 2 J 29-1

Période : 1495 - 1800

Fonds : Fonds du château de Fargues à Vitrac (XIVe-XIXe siècles)
Transaction entre Guy de Méallet, fils et héritier d'Antoine, et son oncle Dorde, relativement à la donation évoquée sous la cote 2 J 8-10, ...

Cote : 2 J 8-12

Période : 1555 - 1555

Fonds : Fonds du château de Fargues à Vitrac (XIVe-XIXe siècles)
Caissac et Massebeau.

Cote : 2 J 39-6

Période : 1697 - 1705

Fonds : Fonds du château de Fargues à Vitrac (XIVe-XIXe siècles)
Preuves de chevalier de Malte pour Joseph de Wilcardel.

Cote : MC/ET/III/622

Période : 1661 - 1661

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine GAULTIER, 9 juillet 1643 - 4 avril 1663 (étude III)
Titre nouvel par Élisabeth De Lagrange, demeurant à La Rochelle, paroisse Saint-Jean-du-Perrot, veuve de Jean Desreaux, marchand, envers Lou...

Cote : 3 E 1676-liasse2/fol.499

Période : 1765 - 1765

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Titre nouvel par François Charles Arnout, négociant à La Rochelle, envers Louis Antoine Savary de Lancôme, chevalier profès de Saint-Jean de...

Cote : 3 E 1676-liasse2/fol.488

Période : 1765 - 1765

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Titre nouvel par Françoise Trotié, de La Rochelle, paroisse Saint-Barthélemy, veuve de Jean Fouché, fourbisseur d'épée, envers Louis Antoine...

Cote : 3 E 1676-liasse1/fol.75

Période : 1765 - 1765

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Titre nouvel par Louis Sylvestre Jambu, maître apothicaire, et son épouse Marie Marguerite Élisabeth Goujaud, de La Rochelle, paroisse Saint...

Cote : 3 E 1676-liasse1/fol.144

Période : 1765 - 1765

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Titre nouvel par Pierre Alexandre Gaspard Petit du Petitval, demeurant à La Rochelle, paroisse Saint-Barthélemy, rue des Maîtresses, envers ...

Cote : 3 E 1678-liasse1/fol.171

Période : 1767 - 1767

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Titre nouvel par Christophe Theriton, menuisier, et son épouse Marie Anne Menié (ou Meynier), de La Rochelle, paroisse Saint-Jean-du-Perrot,...

Cote : 3 E 1678-liasse1/fol.147

Période : 1767 - 1767

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

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