Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bayonne (Pyrénées-Atlantiques, France)

Source :

GeoNames : Bayonne (Nouvelle-Aquitaine, Pyrénées-Atlantiques)

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Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1864-1979)

Cote : 19820051/1-19820051/18

Période : 1864 - 1979
(DPM) Direction des Ports maritimes

Période : 1864 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1864-1979)
Recueil des lois, 1964 à 1941

Cote : 19820051/1

Période : 1864 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1864-1979)
Recueil des décrets, 1867 à 1958

Cote : 19820051/2

Période : 1864 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1864-1979)
Port de Bayonne: Construction d'une jetée de protection à l'embouchure de l'Avour 1959-1960

Cote : 19820051/3

Période : 1864 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1864-1979)
(PMVN) Ports maritimes, voies navigables

Période : 1864 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1864-1979)
Plan des installations des ports et des gares d'eau. Sur la Seine (de Paris à Montereau) sur l'Yonne, d'Auxerre à Montereau), sur la Marne (...

Cote : 19820051/4

Période : 1864 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1864-1979)
(Service central d'exploitation) DPMVN - SCE

Période : 1864 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1864-1979)
Fichier des études de portée générale, hydrologie, pollutions techniques générales, exploitation, trafic, outillage, gestion, économie, stat...

Cote : 19820051/5

Période : 1864 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1864-1979)
Service Technique central: | - essais généraux de défenses de berges, 1973 | - protections légères contre le batillage, 1974 | - calcul des ...

Cote : 19820051/6

Période : 1864 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1864-1979)

Bayonne (Pyrénées-Atlantiques, France)

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