Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Antarctique

Source :

GeoNames : Antarctica

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GENERALITES

Cote : 19990442/1-19990442/9

Période : 1955 - 1993

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique ; Département espace océan environne...
Recherches polaires (suite) | - : IFRP, financement : généralités, notes et rapports, budget prévisionnel d'activités de recherche, 1990-...

Cote : 19990442/3

Période : 1980 - 1992

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique ; Département espace océan environne...
Relations scientifiques

Cote : 19990442/4-19990442/5

Période : 1955 - 1993

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique ; Département espace océan environne...
Coopération bilatérale (suite) | - Indonésie, 1989-1990 | - Italie ( ), s.d., 1990 1 | - Norvège, 1985-1991 | - Nouvelle-Zélande, 1990-199...

Cote : 19990442/6

Période : 1984 - 1992

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique ; Département espace océan environne...
- Minutier chonologique (suite) | secteur énergie-matières premières (suite) | 1984 (juin-octobre) | 1985 (janvier-avril) | 1985 (mai-juille...

Cote : 19990442/10

Période : 1984 - 1985

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique ; Département espace océan environne...
Novembre 1985-1988

Cote : 20000404/1

Période : 1985 - 1990

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique ; Département espace océan environne...
1989-1990

Cote : 20000404/2

Période : 1985 - 1990

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique ; Département espace océan environne...
PROGRAMMES DE RECHERCHE

Cote : 20000404/2-20000404/6

Période : 1974 - 1993

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique ; Département espace océan environne...
Sans titre

Cote : 20000404/2

Période : 1974 - 1993

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique ; Département espace océan environne...
: convocations aux réunions, ordre du jour, dossiers de travail, notes manuscrites, 1989-1991. CCRPE

Période : 1989 - 1991

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique ; Département espace océan environne...

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