Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ballancourt-sur-Essonne (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Ballancourt-sur-Essonne (Île-de-France, Essonne) - commune
Ballancourt-sur-Essonne (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°85/01 LONGPONT-SUR-ORGE, n°85/02 CHAMPLAN (janvier ...

Cote : 2657W/43

Période : 1985 - 1985

Fonds : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique et ordres et distributions (1935-1987)
Canton de CORBEIL : Tables décennales.

Cote : 4E/5621

Période : 1883 - 1893

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
Canton de CORBEIL : Tables décennales.

Cote : 4E/5623

Période : 1903 - 1912

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
Canton de CORBEIL : Tables décennales.

Cote : 4E/5625

Période : 1923 - 1932

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1914).

Cote : 4E/3986

Période : 1914 - 1914

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1915).

Cote : 4E/3987

Période : 1915 - 1915

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1916).

Cote : 4E/3988

Période : 1916 - 1916

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1929).

Cote : 4E/4001

Période : 1929 - 1929

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1933).

Cote : 4E/4005

Période : 1933 - 1933

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1936).

Cote : 4E/4008

Période : 1936 - 1936

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1938).

Cote : 4E/4010

Période : 1938 - 1938

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1940).

Cote : 4E/4012

Période : 1940 - 1940

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. Paroisse Saint-Martin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1737-1769).

Cote : 4E/168

Période : 1737 - 1769

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. Tables décennales (1802-1902).

Cote : 4E/170

Période : 1802 - 1902

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VIII-1806).

Cote : 4E/172

Période : 1799 - 1806

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1823-1831).

Cote : 4E/175

Période : 1823 - 1831

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1852-1858).

Cote : 4E/178

Période : 1852 - 1858

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1873-1877).

Cote : 4E/181

Période : 1873 - 1877

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1886-1888).

Cote : 4E/3141

Période : 1886 - 1888

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1896-1899).

Cote : 4E/3515

Période : 1896 - 1899

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/16 ARPAJON, n°82/17 ANGERVILLE, n°82/18 MORIGNY-...

Cote : 2657W/37

Période : 1982 - 1982

Fonds : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique et ordres et distributions (1935-1987)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. Paroisse Saint-Martin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1770-1791).

Cote : 4E/169

Période : 1770 - 1791

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1807-1814).

Cote : 4E/173

Période : 1807 - 1814

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1815-1822).

Cote : 4E/174

Période : 1815 - 1822

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1841-1851).

Cote : 4E/177

Période : 1841 - 1851

Fonds : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)