Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ballancourt-sur-Essonne (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Ballancourt-sur-Essonne (Île-de-France, Essonne) - commune
Ballancourt-sur-Essonne (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Tourteau d'Orvilliers, maître des requêtes (Jean Louis) (Orvilliers - Septeuil - Mulcent). - Tourteau de ...

Cote : 5Q 263

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Biens dépendant de la commanderie de Louviers, à M. de Champignelle : Cernay (Ermont), Saint-Aubin, ...

Cote : 3Q 103

Période : 1785 - 1797

Fonds : Domaine, 1791-1940
Ballancourt

Cote : 3Q 6

Période : 1790 - 1794

Fonds : Domaine, 1791-1940
Commanderie de la Saussage. Estimation de biens.

Cote : 3Q 6

Période : 1793 - 1793

Fonds : Domaine, 1791-1940
FABRIQUES.

Cote : 3Q 6

Période : 1790 - 1794

Fonds : Domaine, 1791-1940
Eglises d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE et son annexe d'ARRANCOURT, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX et so...

Cote : 8V/1

Période : 1906 - 1906

Fonds : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
Pensions et allocations attribuées par l'Etat (dossiers individuels).

Cote : 8V/16

Période : 1906 - 1906

Fonds : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
BALLANCOURT. - Chemin départemental 74, construction d'un pont sur l'Essonne : plan de l'aménagement, s. d. Ech. 1/50. 1/100. Calque. N et B...

Cote : 784W/62

Fonds : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES, DES BATIMENTS PUBLIC ET PRIVES, CARTES DE L'ESSONNE ET DE L'ANCIENNE SEINE-ET-OISE -...
BALLANCOURT. - Chemin départemental 17, reconstruction du pont sur l'Essonne, dossier d'exécution, s. d. Ech. 1/10. Calque. N et B. Dim. 0,3...

Cote : 784W/63

Fonds : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES, DES BATIMENTS PUBLIC ET PRIVES, CARTES DE L'ESSONNE ET DE L'ANCIENNE SEINE-ET-OISE -...
BALLANCOURT. - Chemin départemental 17, reconstruction du pont du Bouchet sur l'Essonne, s. d. Ech. 1/10. 1/50. 1/200. Calque. N et B. Dim. ...

Cote : 784W/64

Fonds : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES, DES BATIMENTS PUBLIC ET PRIVES, CARTES DE L'ESSONNE ET DE L'ANCIENNE SEINE-ET-OISE -...
BALLANCOURT. - Rue de Verdun, projet de gymnase avec accès : plan d'ensemble du C. E.G. [Colllège d'enseignement général ?] avec implantatio...

Cote : 784W/65

Période : 1967 - 1967

Fonds : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES, DES BATIMENTS PUBLIC ET PRIVES, CARTES DE L'ESSONNE ET DE L'ANCIENNE SEINE-ET-OISE -...
BALLANCOURT. - Rue de Verdun, C.E.G. - 400 mixte [Collège d'enseignement général ?], double plateau d'éducation physique : plan de situation...

Cote : 784W/66

Fonds : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES, DES BATIMENTS PUBLIC ET PRIVES, CARTES DE L'ESSONNE ET DE L'ANCIENNE SEINE-ET-OISE -...
BALLANCOURT. - Collège d'enseignement secondaire et collège d'enseignement général, construction : dossier général.

Cote : 1502W/1513

Période : 1963 - 1971

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
BALLANCOURT. - Collège d'enseignement secondaire et collège d'enseignement général, construction : marché public et plans.

Cote : 1502W/1514

Période : 1965 - 1966

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Remblais à ANGERVILLIERS, AVRAINVILLE, BREUILLET, BUNO-BONNEVAUX, BRETIGNY-SUR-ORGE et BALLANCOURT : demandes, avis, plans et arrêtés. Carri...

Cote : 1502W/1844

Période : 1969 - 1984

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Réseau routier à BALLANCOURT, BOUVILLE, BOIGNEVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY et BOURAY-SUR-JUINE, travaux : plans, délib...

Cote : 1502W/1898

Période : 1952 - 1965

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Hommages publics décernés à des personnalités, dénominations de rues, de places et squares : délibérations de conseils municipaux, arrêtés p...

Cote : 1M/189

Période : 1914 - 1941

Fonds : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
Habitat insalubre d'AUVERNAUX à MONTGERON (1981).

Cote : 1002W/3

Période : 1981 - 1981

Fonds : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE, ETRANGERS EN FRANCE.
Remembrement rural - BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1958); BAULNE: procès-verbal des opérations de ...

Cote : 2107W/2

Période : 1952 - 1966

Fonds : REMEMBREMENT RURAL.
AUVERNAUX. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité. BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Affaires générales...

Cote : 1078W/1

Période : 1978 - 1978

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
AUVERNAUX à BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics, contrôle de légalité.

Cote : 1078W/21

Période : 1979 - 1979

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
SOISY-SUR-SEINE. - Equipement, contrôle de légalité : dossier de marchés n°261. COURCOURONNES. - Equipement, contrôle de légalité : dossier ...

Cote : 1078W/98

Période : 1982 - 1982

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Equipement, contrôle de légalité : dossier de marchés n°147. Sous-préfecture d'EVRY. - BRUNOY. - Equipement, cont...

Cote : 1078W/99

Période : 1982 - 1982

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
ETIOLLES. - Equipement, contrôle de légalité : dossier de marchés n°155. QUINCY-SOUS-SENART. - Equipement, contrôle de légalité : dossier de...

Cote : 1078W/113

Période : 1982 - 1982

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
YERRES. - Equipement, contrôle de légalité : dossier de marchés n°100. SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Equipement, contrôle de légalité : dossier ...

Cote : 1078W/118

Période : 1982 - 1982

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Ballancourt-sur-Essonne (Essonne, France)

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