Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ballancourt-sur-Essonne (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Ballancourt-sur-Essonne (Île-de-France, Essonne) - commune
Ballancourt-sur-Essonne (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

135 contenus liés

Plan n°045 L 08 1_2 : réseau d'eau potable Lotissement du Bois à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (20/12/1983).

Cote : 2159W/291

Période : 1983 - 1983

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 M 01 4_4 : réseau d'eau potable Rue du Martroy à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (s.d.).

Cote : 2159W/297

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 P 01 2_6 : réseau d'eau potable Rue de la Papeterie à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (s.d.).

Cote : 2159W/302

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 P 02 2_4 : réseau d'eau potable Rue Pasteur à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (12/04/1999).

Cote : 2159W/305

Période : 1999 - 1999

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 P 03 2_6 : réseau d'eau potable Rue Paul Naudé à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (s.d.).

Cote : 2159W/309

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 P 11 : réseau d'eau potable Rue le Clos du Pollon à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (25/02/2005).

Cote : 2159W/320

Période : 2005 - 2005

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 S 01 2_2 : réseau d'eau potable Rue saint Martin à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (05/07/1990).

Cote : 2159W/325

Période : 1990 - 1990

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 S 02 2_4 : réseau d'eau potable Rue de la Station à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (08/07/1998).

Cote : 2159W/327

Période : 1998 - 1998

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 S 02 4_4 : réseau d'eau potable Rue de la Station à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (20/07/1998).

Cote : 2159W/329

Période : 1998 - 1998

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 S 03 : réseau d'eau potable Rue saint Exupéry à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (13/05/1985).

Cote : 2159W/331

Période : 1985 - 1985

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (02/08/2005).

Cote : 2159W/338

Période : 2005 - 2005

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 V 03 3_4 : réseau d'eau potable Rue de Verdun à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (s.d.).

Cote : 2159W/341

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 V 04 : réseau d'eau potable Rue des Varaches à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (s.d.).

Cote : 2159W/343

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 Z 01 : réseau d'eau potable Z.A. de la Rue de Fontenay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (15/05/1996).

Cote : 2159W/344

Période : 1996 - 1996

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 00 : Plan statistique du réseau d'eau potable à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (2005).

Cote : 2159W/210

Période : 2005 - 2005

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 A 01 1_5 : réseau d'eau potable Rue Ampère à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (08/06/2000).

Cote : 2159W/211

Période : 2000 - 2000

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 A 01 3_5 : réseau d'eau potable Rue Ampère à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (15/06/2000).

Cote : 2159W/213

Période : 2000 - 2000

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 A 01 4_5 : réseau d'eau potable Rue Ampère à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (19/06/2000).

Cote : 2159W/214

Période : 2000 - 2000

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 B 02 2_2 : réseau d'eau potable Rue Bordes à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1994).

Cote : 2159W/219

Période : 1994 - 1994

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 B 03 : réseau d'eau potable Rue Brosset à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1994).

Cote : 2159W/220

Période : 1994 - 1994

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 C 01 1_11 : réseau d'eau potable Rue de Chevannes à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (18/06/2002).

Cote : 2159W/226

Période : 2002 - 2002

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 C 01 2_11 : réseau d'eau potable Rue de Chevannes à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (2002).

Cote : 2159W/227

Période : 2002 - 2002

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 C 06 : réseau d'eau potable Chemin Rural n°17 à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (2003).

Cote : 2159W/239

Période : 2003 - 2003

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 D 03 : réseau d'eau potable Rue des Deux Places à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (17/10/1994).

Cote : 2159W/244

Période : 1994 - 1994

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°045 E 01 3_4 : réseau d'eau potable Rue des Ecoles à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (s.d.).

Cote : 2159W/251

Fonds : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

Ballancourt-sur-Essonne (Essonne, France)

135 contenus liés

Liens