Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bulgarie

Source :

GeoNames : Bulgarie

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SOFIA (actes notariés consulaires, primata)

Cote : 220AN/1-93

Période : 1855 - 2006
PHILIPPOPOLIS (actes notariés consulaires, primata)

Cote : 183AN/1-38

Période : 1878 - 1915
BOURGAS (actes notariés consulaires, primata)

Cote : 34AN/1-2

Période : 1887 - 1892
Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'administration (1936-1991)

Cote : 19970026/1-19970026/25

Période : 1936 - 1991
Fonds historique - Cote 1804020001-1804020010

Période : 1840 - 1954
SOFIA (consulat, légation, puis ambassade)

Cote : 644PO

Période : 1842 - 2000
PETITEVILLE, Charles GOUHIER de

Cote : 140PAAP

Période : 1894 - 1900
SOFIA (institut français)

Cote : 646PO/1/1-4
PANAFIEU, Hector André de

Cote : 134PAAP

Période : 1909 - 1911
PHILIPPOPOLIS (consulat)

Cote : 520PO/1/1-18

Période : 1877 - 1922

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