Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Avenue des Champs-Élysées

Source :

GeoNames : Champs-Élysées (Île-de-France, Paris)

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Notoriété après décès de America Françoise Saint John de Crèvecoeur, veuve de Louis Guillaume Otto, comte de Moslay.

Cote : MC/ET/LXVIII/826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Victoire François Casimir NOËL, 25 juin 1822 - 12 juillet 1853 (étude LXVIII)
Constitution de la société du Grand Orient de France entre Lucien Charles Napoléon prince Murat, sénateur, ancien ambassadeur de France à Tu...

Cote : MC/ET/LXVIII/1023

Période : 1852 - 1853

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Victoire François Casimir NOËL, 25 juin 1822 - 12 juillet 1853 (étude LXVIII)
Inventaire après décès de Nicolas-Charles Jonas, rue des Champs-Elysées, n° 8.

Période : 1828 - 1828

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Victoire François Casimir NOËL, 25 juin 1822 - 12 juillet 1853 (étude LXVIII)
Dépôt des statuts et déclaration de souscription et de versement de la "Société aéronautique du Sud-Ouest" ayant pour objet la construction ...

Cote : MC/ET/CXVI/1753

Période : 1934 - 1939

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eugène MOROT, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude CXVI)
Vente sous condition suspensive par André Colaneri, conseil juridique demeurant 11, rue Magellan, agissant comme gérant provisoire des socié...

Cote : MC/ET/CXVI/1838

Période : 1942 - 1942

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eugène MOROT, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude CXVI)
Vente sous condition suspensive par André Colaneri, conseil juridique demeurant 11, rue Magellan, agissant comme gérant provisoire des socié...

Cote : MC/ET/CXVI/1838

Période : 1942 - 1942

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eugène MOROT, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude CXVI)
Vente sous condition suspensive par Renato Attanasio, négociant demeurant 115, avenue des Champs-Elysées agissant comme administrateur provi...

Cote : MC/ET/CXVI/1839

Période : 1942 - 1942

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eugène MOROT, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude CXVI)
Vente sous condition suspensive par Renato Attanasio, négociant demeurant 115, avenue des Champs-Elysées, agissant comme administrateur prov...

Cote : MC/ET/CXVI/1845

Période : 1942 - 1942

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eugène MOROT, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude CXVI)
Vente sous condition suspensive par Renato Attanasio, secrétaire de la Chambre de commerce d'Italie, demeurant 115, avenue des Champs-Elysée...

Cote : MC/ET/CXVI/1852

Période : 1943 - 1943

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eugène MOROT, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude CXVI)
Vente sous condition suspensive par Renato Attanasio, secrétaire de la Chambre de commerce d'Italie à Paris demeurant 115, avenue des Champs...

Cote : MC/ET/CXVI/1860

Période : 1944 - 1944

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eugène MOROT, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude CXVI)

Paris (Paris, France) -- Avenue des Champs-Élysées

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