Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais, France)

Source :

GeoNames : Boulogne-sur-Mer (Hauts-de-France, Pas-de-Calais)

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Rente de 200 livres constituée aux annonciades de Boulogne sur l'hôtel de ville de Paris : contrat de constitution (1764), extraits du cahie...

Cote : 47 H 19

Période : 1669 - 1764

Fonds : 47 H - Annonciades de Boulogne
Rente de 40 livres transportée aux annonciades de Boulogne par Alexandre de Villon, seigneur de Bienville, vicomte de Vautreuil : transactio...

Cote : 47 H 20

Période : 1764 - 1764

Fonds : 47 H - Annonciades de Boulogne
Correspondance de Richelieu et de Chavigny avec MM. d'Argencourt, de Noyers, Chaulnes, Laffemas, Vignolles, Launay, Beauvau, etc. - Approvis...

Cote : 1MI79

Période : 1634 - 1635

Fonds : Microformes de complément
1846-1851

Cote : 10 J 362

Période : 1846 - 1851

Fonds : Duvergier
Succession de M. d'Aligre, contestée pour partie par l'hôpital de Bourbon-Lancy, MM. de Colbert, de Galard et autres

Cote : 10 J 362/1

Période : 1846 - 1851

Fonds : Duvergier
Succession de M. de Lamoignon, comportant la terre de Blaye (Gironde) et contestée entre les membres de la famille de Caumont-La Force

Cote : 10 J 362/2

Période : 1847 - 1847

Fonds : Duvergier
Conflit entre les compagnies de chemin de fer du Nord et de Boulogne

Cote : 10 J 362/3

Période : 1846 - 1847

Fonds : Duvergier
Conflit au sujet de l'attribution de services de malles-postes

Cote : 10 J 362/4

Période : 1847 - 1847

Fonds : Duvergier
Dévolution successorale de la terre de Caupenne (Landes)

Cote : 10 J 362/5

Période : 1851 - 1851

Fonds : Duvergier
Protection de brevets d'invention pris par M. Christofle

Cote : 10 J 362/6

Période : 1846 - 1851

Fonds : Duvergier

Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais, France)

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