Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haïti

Source :

GeoNames : République d’Haïti

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Affaires diverses politiques / Haïti

Cote : 33ADP

Période : 1823 - 1887
JEREMIE (état civil consulaire, primata)

Cote : 89EC/1-4

Période : 1870 - 1900
LES CAYES (état civil consulaire, primata)

Cote : 111EC/1

Période : 1863 - 1905
PORT-AU-PRINCE (état civil consulaire, primata)

Cote : 160EC/1-10

Période : 1825 - 1942
AQUIN (actes notariés consulaires, primata)

Cote : 11AN/1

Période : 1889 - 1926
PORT-DE-PAIX (actes notariés consulaires, primata)

Cote : 187AN/1

Période : 1904 - 1935
AQUIN (agence consulaire)

Cote : 42PO/1/1

Période : 1904 - 1934
BACOURT, Pierre, Henri FOURIER de

Cote : 75PAAP

Période : 1880 - 1910
Fonds Clérisse, colon à Saint-Domingue

Cote : 95 APOM 1 à 3

Période : 1764 - 1775
Coopération ; Direction du développement ; Sous-direction développement rural (1952-1986)

Cote : 19940063/1-19940063/76

Période : 1952 - 1986

Haïti

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