Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Yvelines (France ; département)

Source :

GeoNames : Yvelines (Île-de-France, Yvelines)

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Titre de propriété Acosta, sis à Aubergenville (Yvelines)

Cote : MC/DC/XXIV/1

Période : 1790 - 1901

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XXIV (1790-1924)
I) Département des affaires financières et générales ; centre national des arts plastiques : | Le département des affaires financières et gé...

Cote : 19970169/1-19970169/10

Période : 1975 - 1987

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
Sans titre

Cote : 19970169/1

Période : 1975 - 1987

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
: Commande publique | - contrats (originaux) conclus entre le centre national des arts plastiques et des artistes, déterminant les condition...

Cote : 1)

Période : 1983 - 1986

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
: Subventions | . : bourses | - dossier d information générale ; | - décisions d'attribution de bourses, avec liste des artistes bénéfici...

Cote : 2)

Période : 1983 - 1983

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
: Subventions | . : mission photographie | - dossiers avec statuts des associations destinées à promouvoir la photographie, projets, lett...

Cote : 19970169/2

Période : 1975 - 1987

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
: Subventions | . associations culturelles | - subventions allouées à des organismes culturels, au titre d'encouragement à des activités art...

Cote : 19970169/3

Période : 1975 - 1987

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
Sans titre

Cote : 19970169/4

Période : 1975 - 1987

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
: Acquisitions d'oeuvres d'art pour le fonds national d'art contemporain | - décisions d'achat d'oeuvres d'art : objets, photographies, tabl...

Cote : 3)

Période : 1975 - 1987

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...
: Actions régionales

Cote : 4)

Période : 1975 - 1984

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) - Département coordination, affai...

Yvelines (France ; département)

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