Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aurillac (Cantal, France) -- Résidence Saint-Etienne

Source :

GeoNames : Arrondissement d'Aurillac (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Résidence "Saint-Etienne" (copropriété Bardot), place Saint-Etienne à Aurillac (affaire 520)

Période : 1948 - 1985

Fonds : Fonds Claude Apchin
Avant-projet, minutes, descriptif général des travaux.

Cote : 15 J 561

Période : 1972 - 1975

Fonds : Fonds Claude Apchin
Permis de démolir et permis de construire, déclaration d'achèvement de travaux, consultation des entreprises.

Cote : 15 J 562

Période : 1973 - 1977

Fonds : Fonds Claude Apchin
Ordre de service général, correspondance, rapports de chantier, dossiers des copropriétaires, avancement et réception des travaux.

Cote : 15 J 563

Période : 1972 - 1980

Fonds : Fonds Claude Apchin
Plans de l'architecte et plans techniques.

Cote : 15 J 564

Période : 1974 - 1976

Fonds : Fonds Claude Apchin
Honoraires, marchés, règlement des entreprises et décomptes définitifs.

Cote : 15 J 565

Période : 1975 - 1979

Fonds : Fonds Claude Apchin
Création d'une porte pour le local commercial de M. Manhès (affaire 1378).

Cote : 15 J 835

Période : 1980 - 1980

Fonds : Fonds Claude Apchin
Résidence "Saint-Etienne" (copropriété Bardot), place Saint-Etienne à Aurillac (affaire 520)

Période : 1948 - 1985

Fonds : Fonds Claude Apchin
"A520. P1. Copropriété Bardot. Construction d'un immeuble. Place Saint-Etienne à Aurillac Cantal. Plan de situation. Plan de masse".

Cote : 87 Fi 832

Fonds : Fonds Claude Apchin
"A520. P2. Copropriété Bardot. Construction d'un immeuble. Place Saint-Etienne à Aurillac Cantal. Plans".

Cote : 87 Fi 833

Fonds : Fonds Claude Apchin

Aurillac (Cantal, France) -- Résidence Saint-Etienne

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