Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chavagnac (Neussargues-en-Pinatelle, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Chavagnac (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Fiches typographiées établies par André Muzac, listant pour chaque commune les documents relatifs aux travaux sur les édifices religieux con...

Cote : 3 J 51

Période : 1969 - 1985

Fonds : Fonds André Muzac
Chavagnac (église Saint-Etienne)

Période : 450 - 2000

Fonds : CAOA
Chavagnac

Période : 1986 - 2015

Fonds : Fonds Jean-Philippe Usse
Eglise

Période : 1986 - 2015

Fonds : Fonds Jean-Philippe Usse
OPD HLM - PLUS - 3 logements

Cote : 2030 W 16

Période : 2005 - 2005

Fonds : Bordereau de versementde la sous-série2030 W
Table des noms de lieux

Cote : A 7-1-2

Période : 1680 - 1682

Fonds : Série A : Domaine royal
Constitution de procureurs (en blanc) par Fr. de Dienne, seigneur de Chavagnac, pour faire réponse à Fr. de Combes, seigneur de Lavenal, mar...

Cote : 125 J 8-37

Fonds : Fonds Deribier-Sartiges
Chavagnac

Période : 1906 - 1906

Fonds : 47 NUM : inventaires des biens de l'Église
Minute civile

Cote : 16 B 375

Période : 1767 - 1767

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Attestation faite par Jean de Sarran et autres, seigneur de Chavagnac, en procès avec Almaric de Queyrat concernant le château de Chavagnac.

Cote : 125 J 12-26

Fonds : Fonds Deribier-Sartiges
Contrat de mariage de Pêtre-Jean de Ribier, seigneur de Chavagnac, et de demoiselle Antoinette de Tautal, veuve de feu Jacques Du Bois.

Cote : 125 J 24-56

Fonds : Fonds Deribier-Sartiges
Chaliers, Chalvignac, Chalinargues, Champagnac, Champs, Chanet, Chapelle-Laurent (la), Charmensac, Chastel-sur-Murat, Chaudes-Aigues, Chavag...

Cote : 1 Q 1383

Période : 1798 - 1820

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Procès entre les habitants de Chavagnac et ceux de Virargues et Chastel-sur-Murat, à propos de l'usage des communs ou fraux : arrêt du Parle...

Cote : 1 J 1072

Période : 1629 - 1776

Fonds : Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Chavagnac

Cote : 3 NUM 47

Période : 1891 - 1936

Fonds : Listes nominatives de recensement numérisées
Chavagnac.

Cote : 6 R 36

Période : 1899 - 1934

Fonds : Série R : Affaires militaires, organismes de temps de guerre
Tables décennales

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
Collection départementale

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
Registres paroissiaux

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
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Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
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Mariages

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
Chapelle-d'Alagnon (La), Chapelle-Laurent (La), Charmensac, Chastel-Marlhac, Chastel-sur-Murat, Chaudes-Aigues, Chaussenac, Chavagnac, Chaze...

Cote : 1 T 974

Période : 1853 - 1910

Fonds : Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1800-1940)
Allanche, Chanet, Joursac, Peyrusse, Pradiers, Saint-Saturnin, Sainte-Anastasie ; Lugarde, Marcenat, Marchastel, Montgreleix, Saint-Bonnet ;...

Cote : 1 R 121

Période : 1807 - 1807

Fonds : Série R : Affaires militaires, organismes de temps de guerre

Chavagnac (Neussargues-en-Pinatelle, Cantal, France)

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