Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Riom-ès-Montagnes (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Riom-ès-Montagnes (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Riom-ès-Montagnes (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Cote : 1 Z 22

Période : 1815 - 1941

Fonds : Série Z - Fonds des sous-préfectures
Le Monteil, Pleaux, Riom-ès-Montagnes.

Cote : 1 Z 45

Période : 1923 - 1940

Fonds : Série Z - Fonds des sous-préfectures
Pleaux. Contributions foncière, personnelle et immobilière, des portes et fenêtres, patentes, taxe vicinale (1911, 1914, 1917, 1920). Contri...

Cote : 1 Z 67

Période : 1910 - 1920

Fonds : Série Z - Fonds des sous-préfectures
Impôt général sur le revenu : rôles primitifs et supplémentaires.

Cote : 1 Z 73

Période : 1917 - 1921

Fonds : Série Z - Fonds des sous-préfectures
Droits de vérification des poids et mesures : rôles primitifs et supplémentaires.

Cote : 1 Z 74

Période : 1909 - 1921

Fonds : Série Z - Fonds des sous-préfectures
Taxe pour frais de surveillance en vue de la répression des fraudes : rôles.

Cote : 1 Z 74

Période : 1913 - 1921

Fonds : Série Z - Fonds des sous-préfectures
Contribution pour frais de bourses et chambres de commerce : rôles.

Cote : 1 Z 75

Période : 1909 - 1921

Fonds : Série Z - Fonds des sous-préfectures
Droits à percevoir pour frais de visite des pharmacies : rôles.

Cote : 1 Z 75

Période : 1909 - 1921

Fonds : Série Z - Fonds des sous-préfectures
Taxe militaire : rôles.

Cote : 1 Z 75

Période : 1909 - 1911

Fonds : Série Z - Fonds des sous-préfectures
Impôt sur les traitements publics et privés, les indemnités et émoluments, les salaires et les rentes viagères : rôles.

Cote : 1 Z 75

Période : 1918 - 1919

Fonds : Série Z - Fonds des sous-préfectures

Riom-ès-Montagnes (Cantal, France)

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