Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Antilles françaises

Source :

GeoNames : Antilles françaises

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Biens et revenus des missions

Cote : COL F5 A 7/3

Période : 1683 - 1743

Fonds : Missions religieuses
État des biens et des revenus des Jésuites, des Dominicains, des Carmes et des Capucins

Cote : COL F5 A 7/3

Période : 1741 - 1743

Fonds : Missions religieuses
Compagnie des Isles de l'Amérique

Cote : 2400 COL 74

Période : 1635 - 1649

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Compagnie pour l'établissement des colonies de la Terre-Ferme de l'Amérique

Cote : 2400 COL 74

Période : 1649 - 1651

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Compagnie des Indes occidentales

Cote : 2400 COL 74

Période : 1669 - 1715

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Réorganisation générale - Législation

Cote : 2400 COL 76

Période : 1817 - 1891

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Sécurité intérieure et police

Cote : 2400 COL 77

Période : 1815 - 1851

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Immigration d'Indiens ou d'Africains

Cote : 2400 COL 78

Période : 1848 - 1883

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Immigration de Chinois

Cote : 2400 COL 78

Période : 1853 - 1859

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Organisation générale

Cote : 2400 COL 81

Période : 1827 - 1839

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)

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