Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espagne

Source :

GeoNames : Espagne

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Cote : 20040481/2

Période : 1978 - 1991

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Conférences de négociations, sessions au niveau des suppléants [29ème du 27 janvier 1984 à 32ème des 6 et 7 juin 1985] : | Note de préparati...

Période : 1984 - 1985

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Cote : 20040481/3

Période : 1978 - 1991

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Procédure et organisation des négociations [doc CONF-E 1/79 du 28/09/1979], | Base commune de négociation "conception d'ensemble" (accord au...

Période : 1979 - 1984

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Déroulement des négociations, activité du groupe ad hoc "adhésion Espagne", étude du Comité économique et social "Les relations de la Commun...

Période : 1979 - 1979

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
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Cote : 20040481/4

Période : 1978 - 1991

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Sans titre

Cote : 20040481/5

Période : 1978 - 1991

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Sans titre

Cote : 20040481/6

Période : 1978 - 1991

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Déroulement des négociations, activité du groupe ad hoc "adhésion Espagne", séminaire ministériel franco-espagnol de Barcelone (19-20 octobr...

Période : 1984 - 1984

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...
Adhésion de l'Espagne, Déroulement des négociations, activité du groupe ad hoc "adhésion Espagne", entretiens bilatéraux avec les espagnols ...

Période : 1985 - 1985

Fonds : Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...

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