Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espagne

Source :

GeoNames : Espagne

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Costituzione politica spanuola promulgata in cadice il 19 marzo 1812 . – Torino, Stamperia reale

Cote : 13 C 2

Période : 1821 - 1821

Fonds : Brochures administratives
Espagne.

Cote : 27 S 34

Période : 1965 - 1980

Fonds : Série S (27 S) - Albums Paul Isoart
Traité de paix entre l'Espagne et la Savoie ratifié par Blanche de Montferrat et Charles II.

Cote : HH 103-5

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Confirmation par Charles-Quint du traité de paix de 1493 entre l'Espagne et la Savoie, et confirmation par Jean de Bellegarde, chambellan de...

Cote : HH 103-6

Période : 1517 - 1517

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Dossier individuel de personnel de MARANON, FÉLIX

Cote : AC 21 P 374027

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettres MANNONI-à-MARTIN (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de MARGOS, AUGUSTIN

Cote : AC 21 P 374519

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettres MANNONI-à-MARTIN (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de MARQUES, JOSÉ

Cote : AC 21 P 375076

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettres MANNONI-à-MARTIN (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de MARQUEZ, LAURENT

Cote : AC 21 P 375095

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettres MANNONI-à-MARTIN (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de MARTIN, JOSÉ

Cote : AC 21 P 375435

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettres MANNONI-à-MARTIN (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de MARTIN, LUIS

Cote : AC 21 P 375484

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettres MANNONI-à-MARTIN (AC 21P)

Espagne

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