Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espagne

Source :

GeoNames : Espagne

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Sans titre

Cote : CNRS IHTP 72 AJ 51

Période : 1940 - 1979

Fonds : Série 72 AJ des Archives nationales, « doubles » partiels
Affaires politiques

Cote : 92 5I 86 à 197

Période : 1930 - 1962

Fonds : Préfecture d'Oran. Service des liaisons nord-africaines (SLNA)
Représentants élus et mouvements d'opinion

Cote : 92 5I 86

Période : 1930 - 1948

Fonds : Préfecture d'Oran. Service des liaisons nord-africaines (SLNA)
Conseil général ; Assemblée financière, Assemblée nationale, Conseil de la République, Assemblée de l’Union française, Assemblée algérienne

Cote : 92 5I 167

Période : 1946 - 1949

Fonds : Préfecture d'Oran. Service des liaisons nord-africaines (SLNA)
Conseil général ; Assemblée algérienne

Cote : 92 5I 168

Période : 1949 - 1952

Fonds : Préfecture d'Oran. Service des liaisons nord-africaines (SLNA)
Statut de l'Algérie ; accès des musulmans à la fonction publique ; questions administratives diverses

Cote : 92 5I 190

Période : 1947 - 1961

Fonds : Préfecture d'Oran. Service des liaisons nord-africaines (SLNA)
Situation politique

Cote : 92 5I 87 à 90, 92, 143

Période : 1933 - 1960

Fonds : Préfecture d'Oran. Service des liaisons nord-africaines (SLNA)
Situation politique

Cote : 92 5I 89

Période : 1933 - 1948

Fonds : Préfecture d'Oran. Service des liaisons nord-africaines (SLNA)
Affaires diverses ; Distinctions honorifiques ; Evènements calamiteux ; Plantations illicites de vignobles en milieu musulman ; Coordination...

Cote : 92 5I 150

Période : 1945 - 1956

Fonds : Préfecture d'Oran. Service des liaisons nord-africaines (SLNA)
C.G.T. ; Syndicats

Cote : 92 5I 161

Période : 1948 - 1959

Fonds : Préfecture d'Oran. Service des liaisons nord-africaines (SLNA)

Espagne

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