Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espagne

Source :

GeoNames : Espagne

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Situation (1) et divers

Cote : 1 T 169

Période : 1863 - 1939

Fonds : Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1800-1940)
16Y.

Cote : 40 Fi 278

Période : 1982 - 1983

Fonds : Fonds Germain Pouget
"L'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue au roi". Les signataires exposent les malheurs que leur cause la révolte de l...

Cote : 41 ETP 175/4990

Période : 1791 - 1791

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes. Evaluation du prix des marchandises. Réclamations concernant le payement de divers droits. Prolongation du délai d'entrepô...

Cote : 41 ETP 255/8192

Période : 1774 - 1774

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Comité France-URSS (1957-1979) ; Afrique du Sud, Apartheid (1988) ; Pologne (1981) ; Tchécoslovaquie (1968-1970) ; Moyen-Orient (1967-1974) ...

Cote : 94 J 127

Période : 1957 - 2005

Fonds : Fédération du Cantal du Parti communiste français
Élection dans le district de Maurs, municipalité de Boisset

Cote : 27 J 19

Période : 1790 - 1795

Fonds : Collection Jean Delmas
Maurs et sa région 1643-An VI

Cote : 27 J 138

Période : 1640 - 1796

Fonds : Collection Jean Delmas
Documents isolés d'histoire générale et locale.

Cote : 24 J 101

Période : 1571 - 1902

Fonds : Chartrier André de La Ronade et fonds joints (Aymar et Barbet-Garrigue)
1857-1920

Cote : 1 T 102

Période : 1857 - 1920

Fonds : Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1800-1940)
Signatures de notaires d'Algésiras (Andalousie) en 1679

Cote : 5 NUM 8

Période : 1679 - 1679

Fonds : Les documents du mois

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