Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espagne

Source :

GeoNames : Espagne

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Notre-Dame-des-Pommiers à Beaucaire.

Cote : 1 H 24

Période : 1708 - 1800

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Festivités publiques du 8 mars 1711 en l'honneur de la prise de Gérone.

Cote : Feudiste 219 n° 21

Période : 1711 - 1711

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Festivités publiques du 12 août 1708 en l'honneur de la prise de Tortosa.

Cote : Feudiste 219 n° 18

Période : 1708 - 1708

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Guerre de succession d’Espagne

Cote : Feudiste 217 n° 4 à 217 n° 7, 219 n° 3 à 219 n° 14, 219 n° 16 à 219 n° 18, 219 n° 20 à 219 n° 21

Période : 1670 - 1670

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Campagnes d’Italie

Cote : Feudiste 219 n° 3, 219 n° 11 à 219 n° 14

Période : 1706 - 1706

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Festivités publiques du 24 septembre 1702 en l'honneur de la prise d'une place forte d'Italie.

Cote : Feudiste 219 n° 3

Période : 1702 - 1702

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Festivités publiques du 10 août 1704 en l'honneur de la prise de Verceil.

Cote : Feudiste 219 n° 11

Période : 1704 - 1704

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Festivités publiques du 10 mai 1705 en l'honneur de la prise de Verrua, de Villefranche, de Nice, des forts de San Ospitio et de Mont-Alban.

Cote : Feudiste 219 n° 12

Période : 1705 - 1705

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Festivités publiques du 24 mai 1706 en l'honneur de la victoire de Calcinato.

Cote : Feudiste 219 n° 14

Période : 1706 - 1706

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Campagnes d’Allemagne

Cote : Feudiste 219 n° 4 à 219 n° 5, 219 n° 7 à 219 n° 10

Période : 1670 - 1670

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Espagne

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