Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espagne

Source :

GeoNames : Espagne

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Recueil annoté par Ferdinand de Lesseps, consul de France à Malaga : "Conventions commerciales avec l'Espagne. Lois, ordonnances, décisions ...

Cote : 1AE/100

Période : 1788 - 1841
VIGO (état civil consulaire, primata)

Cote : 234EC/1

Période : 1884 - 1891
Correspondance consulaire et commerciale / CAMPECHE

Cote : 66CCC

Période : 1835 - 1848
1835-1841

Cote : 66CCC/1

Période : 1835 - 1841

Fonds : Correspondance consulaire et commerciale / CAMPECHE
1842-1848

Cote : 66CCC/2

Période : 1842 - 1848

Fonds : Correspondance consulaire et commerciale / CAMPECHE
TARRAGONE (état civil consulaire, primata)

Cote : 209EC/1-27

Période : 1865 - 1910
Correspondance consulaire et commerciale / SARAGOSSE et PAMPELUNE

Cote : 296CCC

Période : 1866 - 1874
1866-1874

Cote : 296CCC

Période : 1866 - 1874

Fonds : Correspondance consulaire et commerciale / SARAGOSSE et PAMPELUNE
1791-1801

Cote : 305CCC/1

Période : 1791 - 1801

Fonds : Correspondance consulaire et commerciale / SEVILLE
1848-1857

Cote : 305CCC/2

Période : 1848 - 1857

Fonds : Correspondance consulaire et commerciale / SEVILLE

Espagne

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