Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espagne

Source :

GeoNames : Espagne

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Notoriété après décès : Perrin de Brassac, Marie-François-Joseph en Espagne

Période : 1841 - 1841

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Antoine Andry PRESCHEZ, 3 mars 1824 - 13 juillet 1844 (étude XLVII)
Les trains de luxes : 1883-1926.

Cote : 19790815/1

Période : 1883 - 1968

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ; Service des affaires internationales (1883-1968)
Compagnie des Wagons-lits, contrat de 1883, 1888 et 1899 ; contrat Compagnie des Wagons-lits 1907 ; arrangement du 18 mars 1920 entre l'Admi...

Cote : I

Période : 1883 - 1968

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ; Service des affaires internationales (1883-1968)
Sud-Express, organisation. | Correspondance relative au transport des dépêches à acheminer et aux conditions d'utilisation du Sud-Express, 1...

Cote : II

Période : 1883 - 1968

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ; Service des affaires internationales (1883-1968)
S.O.E. entre Paris-Prague-Varsovie. 1 | Projet d'arrangement entre l'Administration des Postes et la Compagnie des Wagons-lits, préparati...

Cote : III

Période : 1883 - 1968

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ; Service des affaires internationales (1883-1968)
Correspondance relative à la livraison du courrier du Brésil, 1922-1923.

Cote : IV

Période : 1883 - 1968

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ; Service des affaires internationales (1883-1968)
Augmentation du taux des dépêches en transit : 1,20 F le kg ; fixation à 900 000 F au lieu de 650 000 F du montant maximum des prestations d...

Cote : V

Période : 1883 - 1968

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ; Service des affaires internationales (1883-1968)
La ligne automobile transsaharienne : 1928-1940.

Cote : 19790815/2

Période : 1883 - 1968

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ; Service des affaires internationales (1883-1968)
Loi du 7 juillet 1928 approuvant la création d'un organisme d'étude du chemin de fer transsaharien.

Cote : I

Période : 1883 - 1968

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ; Service des affaires internationales (1883-1968)
Documentation : | Note de novembre 1931 et février 1932 au sujet du transport automobile à travers le Sahara ; commission spéciale instituée...

Cote : II

Période : 1883 - 1968

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ; Service des affaires internationales (1883-1968)

Espagne

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