Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espagne

Source :

GeoNames : Espagne

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- Aménagement des bureaux du commissariat DCE : correspondance, consultation plans : 1990-1992

Cote : 19950019/6

Période : 1988 - 1994

Fonds : Economie et Finances ; relations économiques extérieures ; Compagnie française pour l'Exposition universelle de Séville (COFRES) (1988-1994)
- SAE : correspondance du 11.05.1990 au 31.12.1990

Cote : 19950019/17

Période : 1988 - 1994

Fonds : Economie et Finances ; relations économiques extérieures ; Compagnie française pour l'Exposition universelle de Séville (COFRES) (1988-1994)
- SAE : contentieux, réclamation annexes

Cote : 19950019/25

Période : 1988 - 1994

Fonds : Economie et Finances ; relations économiques extérieures ; Compagnie française pour l'Exposition universelle de Séville (COFRES) (1988-1994)
- SAE : contentieux instruction : 1992 à juin 1993

Cote : 19950019/28

Période : 1988 - 1994

Fonds : Economie et Finances ; relations économiques extérieures ; Compagnie française pour l'Exposition universelle de Séville (COFRES) (1988-1994)
- GLAUSELEC : Correspondance : 1991

Cote : 19950019/33

Période : 1988 - 1994

Fonds : Economie et Finances ; relations économiques extérieures ; Compagnie française pour l'Exposition universelle de Séville (COFRES) (1988-1994)
- Réclamation : 1992 | - DOE (dossier des ouvrages exécutés) PEO (Plan d'exécution des ouvrages) | - Mémoire de réclamation, examen du mémoi...

Cote : 19950019/36

Période : 1988 - 1994

Fonds : Economie et Finances ; relations économiques extérieures ; Compagnie française pour l'Exposition universelle de Séville (COFRES) (1988-1994)
- DOE (dossier des ouvrages exécutés) : 1992

Cote : 19950019/39

Période : 1988 - 1994

Fonds : Economie et Finances ; relations économiques extérieures ; Compagnie française pour l'Exposition universelle de Séville (COFRES) (1988-1994)
- EGCS. Climatisation - Plomberie : correspondance (du 22.05.1991 au 05.04.1992)

Cote : 19950019/42

Période : 1988 - 1994

Fonds : Economie et Finances ; relations économiques extérieures ; Compagnie française pour l'Exposition universelle de Séville (COFRES) (1988-1994)
- Projet de décompte du 01.04.1993, mémoire de réclamation, intérêts moratoires

Cote : 19950019/43

Période : 1988 - 1994

Fonds : Economie et Finances ; relations économiques extérieures ; Compagnie française pour l'Exposition universelle de Séville (COFRES) (1988-1994)
- MECAROBO. Monte handicapés : correspondance, propositions, plans : 1992

Cote : 19950019/44

Période : 1988 - 1994

Fonds : Economie et Finances ; relations économiques extérieures ; Compagnie française pour l'Exposition universelle de Séville (COFRES) (1988-1994)

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