Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espagne

Source :

GeoNames : Espagne

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Espagne

Cote : 1 AFFECO 685, 709

Période : 1939 - 1953

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Accords commerciaux internationaux

Cote : 1 AFFECO 709

Période : 1939 - 1949

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Relations commerciales des territoires d'outre-mer avec l'Espagne

Cote : 1 AFFECO 685

Période : 1950 - 1953

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Émigration d'officiers en Espagne

Cote : 211 MIOM 69

Période : 1816 - 1816

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
A bord de la Ferme à la Trinité espagnole, Rivière (Charles Mascarennes, chevalier de) au Régent

Cote : COL C8 A 103 F° 132

Période : 1793 - 1793

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
A bord de la Ferme à la Trinité espagnole, Fressinaux (de)

Cote : 211 MIOM 69

Période : 1793 - 1793

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
" Liste de MM. les officiers et sous-officiers françois émigrés sur les vaisseaux du Roi Très Chrétien mouillés à la Trinité espagnole le 18...

Cote : COL C8 A 103 F° 147

Période : 1793 - 1793

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
" Liste de MM. les officiers françois émigrés sur les vaisseaux du Roi Très Chrétien depuis le 18 janvier 1793 "

Cote : COL C8 A 103 F° 150

Période : 1793 - 1793

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
État nominatif des officiers de la Marine embarqués sur les bâtiments de l'escadre commandée par M. de Rivière, chef de division

Cote : COL C8 A 103 F° 156

Période : 1793 - 1793

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
État nominatif des officiers des différents régiments d'infanterie qui se sont réunis sous les ordres de M. de Rivière

Cote : COL C8 A 103 F° 157

Période : 1793 - 1793

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)

Espagne

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