Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montsalvy (Cantal, France ; canton)

Source :

GeoNames : Montsalvy (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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1559-1560

Cote : 3 E 268/95

Période : 1559 - 1560

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
1572

Cote : 3 E 268/106

Période : 1572 - 1572

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
1573

Cote : 3 E 268/107

Période : 1573 - 1573

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
1611

Cote : 3 E 268/122

Période : 1611 - 1611

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
1622-1624

Cote : 3 E 268/130

Période : 1622 - 1624

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
1625

Cote : 3 E 268/131

Période : 1625 - 1625

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
1629

Cote : 3 E 268/135

Période : 1629 - 1629

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
1601, 1608, 1612

Cote : 3 E 268/138

Période : 1601 - 1612

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
1644

Cote : 3 E 268/146

Période : 1644 - 1644

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy
1661

Cote : 3 E 268/158

Période : 1661 - 1661

Fonds : Notaires du canton de Montsalvy

Montsalvy (Cantal, France ; canton)

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