Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vic-sur-Cère (Cantal, France ; canton)

Source :

GeoNames : Vic-sur-Cère (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Bureau de Vic-sur-Cère

Période : 1000 - 1851

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Biens de 1ère origine

Période : 1000 - 1851

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Enregistrement des recettes provenant des arrérages de rentes et de fermages, de l'aliénation de rentes ou de remboursement de capitaux

Cote : 1 Q 1617

Période : 1792 - 1803

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Enregistrement des recettes provenant des revenus des biens des communautés religieuses (partie de registre, feuillets 1 à 23)

Cote : 1 Q 1618

Période : 1802 - 1828

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Biens de 2e origine

Période : 1000 - 1851

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Sommier des biens et revenus des émigrés

Cote : 1 Q 1619

Période : 1792 - 1799

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Sommier des comptes ouverts pour l'administration des biens confisqués ou séquestrés

Cote : 1 Q 1620

Période : 1792 - 1799

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Enregistrement des recettes provenant des revenus des biens des émigrés (partie de registre, feuillets 1 à 15) et relevé de la contribution ...

Cote : 1 Q 1621

Période : 1792 - 1799

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Enregistrement des recettes provenant des revenus des biens des personnes recluses (partie de registre, feuillets 1 à 9)

Cote : 1 Q 1622

Période : 1794 - 1799

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Enregistrement des extraits de jugements portant condamnation d'amendes à l'encontre des conscrits réfractaires

Cote : 1 Q 1623

Période : 1806 - 1807

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

Vic-sur-Cère (Cantal, France ; canton)

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